Archives par auteur: GSER

Intervention de Michèle Pilot sur le Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public

Session du 15 décembre 2016 Consulter l’intervention en format pdf. Michèle Pilot, vice-présidente déléguée aux ressources humaines Conseillère départementale du canton de Toul Définition du cadre stratégique et opérationnel du Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public Monsieur…
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Intervention d’Antony Caps sur le budget primitif 2017

Session du 14 décembre 2016 Consulter l’intervention en format pdf. Antony Caps, vice-président délégué à l’éducation, à la citoyenneté, et aux sports Conseiller départemental du canton Entre Seille & Meurthe Présentation générale du budget primitif 2017 Monsieur le Président, Mes…
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[Terres de Lorraine] Dotations et subventions de la Commission Permanente de décembre 2016

A l’occasion de la Commission Permanente du 5 décembre 2016, les dotations et subventions suivantes ont été attribuées sur le territoire Terres de Lorraine   CTS Investissement 300 000,00 € à la Communauté de Communes Moselle et Madon de Neuves Maisons pour…
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[Territoire Grand Nancy Métropole] Dotations et subventions de la Commission Permanente de décembre 2016

A l’occasion de la Commission Permanente du 5 décembre 2016, les dotations et subventions suivantes ont été attribuées sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy* *(ou à des structures dont le siège se trouve sur le territoire) Subventions 45 000,00…
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[Territoire de Longwy] Dotations et subventions de la Commission Permanente de décembre 2016

A l’occasion de la Commission Permanente du 5 décembre 2016, les dotations et subventions suivantes ont été attribuées sur le territoire de Longwy : Ligne exceptionnelle : 1 750,00 € au CIDFF de Longwy pour la prévention de la violence et de…
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Motion pour le maintien de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey

Motion déposée par élus des cantons de Meine au Saintois et de Neuves-Maisons, et adoptée à l’unanimité à la session plénière du 15 décembre 2016. A l’heure où se discute l’avenir de certaines lignes ferroviaires entre la SNCF et la…
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Session budgétaire

Suite à la session de novembre consacrée au débat d’orientation budgétaire, l’assemblée départementale se réunira en session plénière les 12, 14 & 15 décembre 2016 pour la dernière session de l’année consacrée au budget primitif 2017. Les budgets primitifs 2017…
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