Session départementale du 14 décembre 2020 | Discours d’ouverture de la présidente
Discours d’ouverture
Présidente du Département de Meurthe-et-Moselle, Valérie Beausert-Leick
Réalisme, résilience et résistance
En ouverture de la session dédiée à l’examen des budgets 2021, la présidente du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle a prononcé un discours offensif et engagé ; ne manquant de rappeler à l’Etat ainsi qu’à l’assemblée des départements de France leurs responsabilités. Valérie BEAUSERT-LEICK a ainsi présenté les grandes orientations budgétaires pour 2021 et esquissé les constats positifs posés par la chambre régionale des comptes à l’égard de la gestion départementale des dernières années. La présidente est également intervenue sur des thématiques emblématiques de la politique départementale : la lutte contre la pauvreté, la demande d’expérimentation d’un revenu de base, le transfrontalier, ou encore le projet de développement du Château de Lunéville.
Discours prononcé après un hommage au président Valéry Giscard d’Estaing, décédé le 2 décembre 2020, et après le rappel du protocole sanitaire déployé pour la tenue de cette session départementale.
Seul le prononcé fait foi.
Pour nous toutes et tous, pour nos concitoyens, 2020 est une année de bouleversement et de grande incertitude. Et les interrogations sont légitimes :
- Comment va évoluer notre pays dans les mois et les années à venir ?
- Quelle perspective économique au niveau national et international ?
- L’emploi va- t-il connaître une crise majeure ?
- Quand une sortie de crise est-elle envisageable ?
Nous le savons, les mois qui viennent de s’écouler au gré des confinements, des couvre-feux, des limitations de déplacement pèsent désormais très lourdement sur le moral des Français. Et au-delà de l’insécurité sanitaire et économique, nous ressentons tous une profonde perte de liberté : perte de liberté accentuée par des mesures comme la loi Sécurité ou le décret du 2 décembre dernier qui questionnent véritablement notre Pacte social et la confiance.
Ce décret modifie en effet le code de la sécurité intérieure. Il dispose que sont autorisés la collecte, la conservation, le traitement des données relatives aux opinions politiques, aux convictions philosophiques, religieuses ou à l’appartenance syndicale. La question qui se pose est bien : jusqu’où allons-nous ainsi ?
La CNIL a alerté justement sur la liste des données à caractère personnel pouvant être ainsi collectées car jugée imprécise dans ses modalités et surtout dans ses objectifs.
Je relève la subtilité du texte modifié puisque jusqu’alors nous étions sur le registre « de l’activité politique », aujourd’hui nous sommes sur le registre de « l’opinion politique ». Ces textes ont été pris dans un contexte particulier, mais ce contexte ne doit pas nous faire oublier le risque de leur utilisation dans d’autres contextes.
Et il ne faudrait pas que le contexte actuel serve de prétexte pour mettre en place des lois liberticides.
Soyons donc vigilants, à ce que les logiques de sécurité ne finissent pas par devenir des logiques sécuritaires et par remettre en cause nos principes fondamentaux de liberté. La protection de nos concitoyens doit se faire dans le respect des citoyens.
Cette crise a chamboulé nos repères, peut-être durablement, mais elle ne doit pas remettre en cause ce qui fait société.
Un département qui protège
Cette crise met également en exergue les fragilités structurelles des Départements, elle va les renforcer mais j’y reviendrai plus tard.
Or, face à une situation sociale, économique et sanitaire incertaine, le département, dans son rôle de protection, reste le garant des solidarités et il doit offrir des réponses à nos concitoyens.
Ce budget 2021 en est la traduction. Il affirme notre capacité de résilience mais aussi de résistance face aux conséquences économiques, sociales de la crise sanitaire.
Chaque politique publique a été interrogée et contribue ici à la réponse globale que nous souhaitons apporter aux Meurthe-et-Mosellans.
Déjà en matière d’accompagnement des publics les plus fragiles.
Aujourd’hui, les associations caritatives et nos services font face à de nouveaux publics précarisés : ceux qui ont perdu leur emploi, les étudiants, les parents isolés, les personnes âgées.
Ainsi, en 2021, nous consacrerons :
- Près de 105 M€ à la politique personnes-âgées
- 89 M€ à la politique dédiée aux personnes en situation de handicap
- Plus de 109 M€ à la politique enfance
- Plus de 5,6 M€ pour la politique insertion, hors RSA
Ce budget démontre également notre volonté d’être en soutien des entreprises et des territoires ; du monde associatif et sportif ; du monde de la culture.
Pour cela, nous avons fait le choix d’être solidaires des outils de relance mis en place au niveau national et régional et de favoriser, nous aussi, des leviers permettant de soutenir nos territoires et leurs acteurs.
J’évoquerai le soutien au secteur du BTP qui se traduit par notre maintien d’un haut niveau d’investissement de près de 90 M€ : en soutenant la dynamique d’activité, nous soutenons également la dynamique d’emploi.
Je citerai notre participation au fonds résistance mis en place au niveau régional.
Je rappellerai également le fonds départemental exceptionnel de solidarité pour lequel 1 M€ est consacré à l’accompagnement des acteurs associatifs et de l’économie circulaire : ce fonds commence à être bien mobilisé et répond à une vraie attente.
Un budget 2021 pour poursuivre l’action
Mais ce budget 2021 traduit aussi notre volonté de poursuivre notre projet départemental, respectant ainsi nos engagements et nos valeurs.
Un premier exemple : notre niveau d’investissement au niveau du Plan collèges nouvelles générations avec plus de 26,5 M€. Ce plan engagé, qui place la Meurthe-et-Moselle dans les départements qui investissent le plus au niveau des collèges, affiche une ambition claire : garantir la réussite éducative de tous les jeunes Meurthe-et-Mosellans :
- Une ambition éducative, environnementale, et un ancrage territorial.
Et n’en déplaise aux esprits chagrins, c’est aussi un plan qui concerne plus de 80% de nos collèges, en dehors des opérations courantes d’entretien sur l’ensemble de nos collèges.
- Un plan dont la Chambre Régionale des Comptes reconnaît l’exemplarité.
En 2021, ce sont aussi, près de 35 M€ qui seront consacrés à nos infrastructures routières et ouvrages d’art, traduisant notre souci de préserver la sécurité de nos usagers. Dans ce domaine aussi, notre engagement reste entier et constant.
Nous avons su préserver notre capacité d’investissement nous permettant ainsi d’accompagner nos territoires bien évidemment avec le Contrat Territoires Solidaires, garant d’un développement équilibré de la Meurthe-et-Moselle.
Considérant que 2021 ne sera pas une année comme les autres, nous avons fait le choix d’un accompagnement territorial qui intègre ce contexte sensible en ce qu’il porte de nouvelles attentes.
C’est pourquoi, je vous propose d’appuyer notre soutien à l’ensemble des 6 territoires avec un outil spécifique dédié : il s’agit du fonds départemental de relance, doté de 2M€ pour 2021 et qui aura vocation à soutenir les projets meurthe-et-mosellans.
Vous l’aurez compris : l’urgence de la situation de nos territoires, nous oblige à une urgence d’action.
Nous poursuivrons aussi notre action à destination des bourgs-centres avec pour 2021 une enveloppe de 200 000€ consacrée à une deuxième phase d’étude.
Fidèles à nos convictions, nous poursuivrons notre engagement au niveau environnemental et au niveau de la transition écologique. Car, nous en sommes tous de plus en plus convaincus, il ne peut y avoir d’accompagnement du développement territorial sans inclure cet enjeu environnemental.
Notre département pour 2021 poursuivra le développement de projets autour de la Cité des paysages, des véloroutes voies vertes et plus généralement du soutien aux mobilités douces mais aussi soutiendra les réorganisations paysagères et agricoles, je pense notamment à la plantation de haies et autres projets de développement d’une agriculture plus respectueuse de son environnement et plus diversifiée.
Cette transition écologique, elle est attendue par nos concitoyens. Elle doit être amplifiée. Elle doit s’appuyer sur des initiatives nouvelles ; et elle doit encourager la participation collective.
Je veux citer les exemples liés à l’agroécologie, l’agriculture urbaine, la lutte contre le gaspillage alimentaire (en lien avec nos collèges et les établissements d’accueil pour personnes âgées) ; autant de voies de développement d’une transition enfin plus vertueuse.
A travers le SPASER, le schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables, nous mettons également en actes cette ambition au sein-même de nos pratiques quotidiennes, à l’interne.
Ce SPASER vient formaliser une politique d’achats responsables qui n’est pas nouvelle au sein de notre collectivité, mais que nous entendons amplifier.
Au-delà d’être un levier pour la transition écologique, le SPASER permet aussi de mobiliser la commande publique comme levier pour l’insertion, le développement de l’économie circulaire.
Nous avons cette capacité et cette responsabilité à accompagner de nouveaux comportements, de nouveaux modes de faire, plus respectueux de l’environnement.
Nous ne sommes pas si éloignés de cette préoccupation lorsque nous portons ce superbe projet autour de « l’art du geste, le geste de l’art » car il s’agit ici, d’offrir un écrin – et quel écrin ! – aux savoir-faire locaux et d’excellence, ancrés dans notre histoire et valorisant le travail de la matière.
Plus largement, je rappellerai qu’en 2021, nous consacrerons 1,16M€ au Château de Lunéville : il est des lieux où l’histoire d’un territoire, côtoie son avenir, le château en est parfaitement l’illustration.
Car ce château, ce n’est pas seulement l’histoire du conseil départemental, c’est l’histoire de la Meurthe-et-Moselle, de la Lorraine ; c’est une histoire collective qui nous oblige tous collectivement.
Aussi, je veux remercier Nicole Creusot qui a mis sa passion de l’histoire au service de ce château et qui avec nos équipes poursuit un travail partenarial engagé et exigeant.
Je viens de parler de la Meurthe-et-Moselle, de la Lorraine, je ne peux pas ne pas évoquer la question transfrontalière.
Là encore, notre mobilisation aux côtés de l’ensemble des acteurs du transfrontalier se poursuit.
Ma rencontre le 2 décembre dernier, avec le Premier ministre luxembourgeois Xavier BETTEL et la Ministre de la famille et de l’intégration, Corinne CAHEN traduit cette volonté de travailler collectivement, de mettre fin au réflexe « frontière » et penser plutôt « bassin de vie et de projet » donc espaces de coopération et de codéveloppement.
Cette rencontre a permis de dessiner une volonté de mieux avancer ensemble.
A la perspective de travailler en mode « gagnant-gagnant » je réponds à l’enjeu du « donnant-donnant ».
Mais évidemment, cette vision transfrontalière ne peut se réduire à la seule échelle du département de Meurthe-et-Moselle. C’est une vision commune, faite de départements qui ont à cœur de travailler ensemble et qui doit prévaloir.
La semaine dernière, je rencontrais mes homologues de Moselle et de Meuse.
Nous vivons chacun le fait frontalier. Nous avons réaffirmé cette ambition commune d’avancer sur des projets concrets qui font sens pour nos territoires et leurs habitants. Comme par exemple la question du médico-social, au niveau formation et recrutement, la question des mobilités et des services…
Le transfrontalier n’est pas que l’affaire de l’Etat et de la région Grand Est, il est aussi (et je dirais surtout) l’affaire des départements qui portent des projets et des services à la population en lien avec les communes et les intercommunalités.
Il est donc important que les espaces frontaliers soient intégrés dans une réflexion commune du côté français. Gardons-nous des visions centralisatrices qui finissent par nier le quotidien même des frontaliers et les difficultés des territoires.
Nous avons la chance d’avoir des visions et des intérêts communs qui convergent au niveau lorrain et qui semblent aujourd’hui trouver écho auprès du Grand-Duché du Luxembourg. Aussi, comptez sur moi pour les porter hauts et forts avec mes collègues meusiens et mosellans : il en va de l’intérêt de nos territoires respectifs.
Nous avons su dans le cadre des fonds européens, des programmes Interreg construire l’histoire de l’Europe du quotidien et du concret, sachons désormais tirer les enseignements de ces partenariats, respectueux de la place de chacun pour faire que les défis que nous avons à relever, (et ils sont nombreux !) nous puissions les relever ensemble. Je pense aux enjeux de santé, de mobilité, d’emploi, de formation, d’habitat, etc.
Les rencontres de ces dernières semaines montrent en tout cas, une dynamique en ce sens et je souhaite, avec mes voisins, continuer à avancer sur ce chemin.
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Vous l’aurez donc compris, ce budget 2021 est fidèle à notre conception de politiques publiques mobilisées.
L’enjeu des projets que nous accompagnons et des actions que nous menons est de faire que nos politiques ne soient pas cloisonnées mais participent bien, ensemble, par croisement, par amplification, à une dynamique de développement de nos territoires au bénéfice des Meurthe-et-Mosellans.
Ce budget 2021 consacre notre volonté politique et aucune politique ne sera sacrifiée. Au contraire, lorsque l’urgence d’action nous commande d’agir, nous amplifions notre implication.
Nous sommes aux côtés de nos partenaires, fragilisés, témoignant que nos partenariats ne se résument pas à des conventions mais bien à des liens d’engagement renforcés au fil des années et nous rassemblant autour d’un objectif commun : agir pour les Meurthe-et-Mosellans.
Notre budget 2021 traduit bien cette volonté de résister ensemble face aux conséquences de la crise et d’être ce filet de sécurité pour nos concitoyens les plus fragilisés.
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Est-ce que ce budget respecte le cap budgétaire que nous nous sommes fixé et ses lignes directrices ?
- Oui, en maintenant un niveau d’investissement garant d’une capacité à agir.
- Oui, en maintenant l’équilibre entre les emprunts, le niveau d’autofinancement et la capacité de désendettement.
Ce sont nos garde fous pour pouvoir continuer à agir.
Est-ce que la situation est idéale ? Evidement que non.
Nous l’avons déjà évoqué lors du débat d’orientations budgétaires : l’effet ciseau en matière de financement des Allocations Individuelles de Solidarité poursuit son œuvre et nous contraint à activer des leviers que nous ne souhaitions pas activer à ce niveau.
Nous augmentons nos emprunts en préservant pour 2021 – même si cela se dégrade – un autofinancement en capacité d’assurer le remboursement de l’annuité de l’emprunt.
La chambre régionale des comptes dans son rapport a mis en exergue l’équilibre de gestion qui avait été mené ces dernières années. Elle relève :
- Un endettement mesuré ;
- Une évolution des charges, elle aussi mesurée et qui montre les efforts de gestion que nous avons menés depuis plusieurs années.
- Le maintien de notre niveau d’investissement, en ayant fait le choix de ne pas recourir davantage à l’impôt.
La chambre régionale des comptes précise que la situation financière du département est saine.
Cette situation jugée saine résulte de l’équilibre trouvé entre une ambition d’action et le respect de la préservation d’un niveau de charges et d’emprunt supportables.
C’est précisément cet équilibre qui nous permet aujourd’hui de faire face à une situation sensible que nous avions anticipée et dénoncée.
Aujourd’hui, nous y sommes : nous atteignons les limites de ce qui sera supportable pour nos finances et nos capacités d’action futures ; et c’est le cas pour l’ensemble des départements.
Et l’Assemblée des Départements de France, en la personne de son président Dominique Bussereau, n’est pas au rendez-vous :
Les départements socialistes dénoncent l’absence de négociations réelles sur les Allocations individuelles de solidarités qui se résument, depuis hier, à un document intitulé « constat d’accord et de méthode entre le gouvernement et les départements », constat censé garantir aux départements de pouvoir continuer à porter leurs politiques publiques de solidarités.
Il ne s’agit pas d’un constat d’accord, il s’agit d’un renoncement à négocier avec le gouvernement pour l’enjoindre de respecter ses engagements et surtout ses responsabilités.
Ce document répond-il aux besoins et aux urgences de la situation des départements ?
Non, il fait fi de cette situation « couperet » des charges des départements. Il fait fi des conséquences de la crise sanitaire. Il tire un trait sur la Stratégie nationale de lutte contre la pauvreté dont les départements sont pourtant les chefs de file et les chevilles ouvrières, en proximité.
Ce document est non seulement un petit accord entre personnes, mais il ose porter la perspective d’un transfert de nouvelles compétences vers les départements sans aucune garantie de transferts de moyens. Il faudra m’expliquer comment on peut prétendre répondre aux problèmes du reste à charge des précédents transferts de compétences par de nouveaux transferts de compétence.
Et c’est aussi un document, finalisé en urgence, sans consensus au sein de l’Assemblée des Départements de France.
Ce pansement qui ne tente même plus de stopper l’hémorragie est pourtant un accord qui risque de nous engager dans la durée.
Je ne peux que constater une fois de plus que le gouvernement se moque de nous, départements, pourtant en première ligne sur la protection et la solidarité.
Nous attendons de vraies réponses structurelles, car la crise sanitaire a révélé nos failles et nos insuffisances sur le plan de santé, sur le plan de l’organisation sanitaire, et nous, départements, ne cessons de faire des propositions.
C’est en ce sens, que la Meurthe-et-Moselle, désormais aux côtés de 22 départements, porte la généralisation d’un revenu de base.
Après deux années de propositions notamment dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie nationale de lutte contre la pauvreté et la mise en place d’un Revenu Universel d’Activité, le gouvernement nous propose encore la perspective d’un débat national.
Force est de constater que lorsqu’il s’agit de régression de la société, le débat ne compte guère. Par contre, quand il s’agit de progrès social, il faut débattre. Et donc il faut attendre.
Mais aujourd’hui, nous ne sommes plus dans le temps du débat, nous avons perdu deux ans ! La situation réclame des décisions fortes, et j’ose dire, un peu de courage.
Il y a eu le temps du débat et de la construction, piloté par Olivier NOBLECOURT et auquel nous avons contribué. Mais depuis, et bien, je constate qu’avec ces groupes de travail, ces comités, ces conseils, et que sais-je encore, le gouvernement dit qu’il réfléchit !
Et pendant qu’ils réfléchissent, les Français subissent !
Heureusement qu’en ce qui concerne le Conseil départemental, face à l’urgence, face aux besoins, nous réfléchissons certes, mais nous agissons et nous construisons. Nous allons de l’avant.
Je tiens ici à remercier l’ensemble des élus, des vice-présidents qui portent haut et fort leurs politiques publiques ; ainsi que les agents départementaux qui sur le terrain les mettent œuvre.
Aussi, le budget que nous voterons, mes chers collègues, se résume en 3 mots : réalisme, résilience et résistance.
Je vous remercie.
