par GSER | 2/Juil/2018 | 2018, Motions, Solidarités et insertion
Session de juin 2018 | Motion Motion relative au logement des personnes handicapées et des personnes âgées Suite à une question d’actualité de Michèle PILOT sur les conséquences de la loi ELAN sur le logement des personnes handicapées et des personnes âgées, le...
par GSER | 29/Mar/2018 | Motions, Sessions, Solidarités et insertion
Session du 26 et 28 mars 2018 | Motion Pour une réforme structurelle du financement de la perte d’autonomie Motion adoptée à l’unanimité lors de la session du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle du 28 mars 2018 (version pdf) Dans 30 ans près d’un Français sur...
par GSER | 24/Nov/2017 | Motions, Politiques en action, Sessions, Solidarités et insertion
Session du 24 novembre 2017 | Motion Motion déposée par le groupe socialiste, écologiste et républicain et adoptée à l’unanimité en session du 24 novembre 2017 Version téléchargeable en pdf. Dans le cadre du projet de loi de finances 2018 (article 52), le...
![[SESSION] Motion pour la gratuité des transports scolaires](https://54agauche.fr/wp-content/uploads/actualites/politique-ca-bouge/session-motion-pour-la-gratuite-des-transports-scolaires-pour-tous-et-partout-dans-la-region-grand-est/prop-tract-departemental-transports-scolaires.png)
par GSER | 27/Sep/2017 | 2017, Habitat, infrastructures et routes, Jeunesse, éducation et culture, Mandat 2015-2021, Motions, Politiques en action, Sessions
Session du 27 septembre 2017 MOTION « POUR LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR TOUS ET PARTOUT DANS LA RÉGION GRAND EST » Motion déposée par les élus des groupes Socialiste, écologiste et républicain – Front de gauche, du Conseil départemental de...
par GSER | 20/Sep/2017 | Actualités, Enfance-famille et santé, Motions, Politiques en action
L’appel Depuis le 1er janvier 2017, la région Grand Est assure la responsabilité des transports scolaires en lieu et place des Départements des Ardennes, de l’Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse,...
par GSER | 31/Mar/2017 | Catherine Boursier, Habitat, infrastructures et routes, Motions, Val de Lorraine
Motion déposée à la demande de Catherine BOURSIER, déléguée du territoire Val de Lorraine et conseillère départementale du canton Entre Seille et Meurthe et adoptée en session le 30 mars 2017. A l’heure où la région Grand Est engage sa réflexion sur le futur schéma...
