par SERCI | 1/Oct/2023 | Actualités, Session de septembre 2023
L’assemblée départementale s’est réunie en séance plénière les lundi 25 et mercredi 27 septembre. Une session particulière puisque, le lundi était consacré à l’accueil du Préfet de Meurthe-et-Moselle, et le mercredi à celui de la Présidente d’ATD Quart...
par GSER | 22/Fév/2023 | Actualités, Subventions
La commission permanente du 6 février 2023 a attribué les subventions et dotations suivantes pour des actions ou structures à dimension départementale. TERRITOIRES ET CITOYENS Actions départementales logement hors FSL – Année 2023 142 000 € au CAL SOliHA70 000 € à...
par GSER | 2/Juil/2018 | 2018, Motions, Solidarités et insertion
Session de juin 2018 | Motion Motion relative au logement des personnes handicapées et des personnes âgées Suite à une question d’actualité de Michèle PILOT sur les conséquences de la loi ELAN sur le logement des personnes handicapées et des personnes âgées, le...
par GSER | 24/Nov/2017 | Motions, Politiques en action, Sessions, Solidarités et insertion
Session du 24 novembre 2017 | Motion Motion déposée par le groupe socialiste, écologiste et républicain et adoptée à l’unanimité en session du 24 novembre 2017 Version téléchargeable en pdf. Dans le cadre du projet de loi de finances 2018 (article 52), le...
par GSER | 24/Nov/2017 | 2017, Habitat, infrastructures et routes, Mandat 2015-2021, Pierre Baumann, Questions d'actualité, Sessions, Solidarités et insertion, Sylvie Duval
Session du 24 novembre 2017 | Question d’actualité Sylvie CRUNCHANT, conseillère départementale du canton de Vandœuvre-lès-Nancy Logement social – article 52 du PLF 2018 Monsieur le Président, Lors de votre discours d’ouverture de la session de septembre...
