Mandat 2015-2021

Archives du mandat 2015-2021

[QA PRÉFET] Question d’Antony CAPS sur la diminution des contrats aidés

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Antony CAPS, vice-président délégué à l’éducation,à la citoyenneté et aux sports Conseiller départemental du canton Entre Seille et Meurthe Evolution du nombre de contrats aidés dans les collèges Monsieur le…
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[QA PRÉFET] Question de Pascal SCHNEIDER sur le retard de paiement des aides PAC – Pilier 2

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Pascal SCHNEIDER, conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Retard des paiements des aides de la PAC par l’ASP Monsieur le Préfet, Alors que l’agriculture française traverse une crise importante,…
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[QA PRÉFET] Question de Michèle PILOT sur l’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Michèle PILOT,  vice-présidente déléguée aux ressources humaines Conseillère départementale du canton de Toul L’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle Monsieur le Préfet, Lors du comité central d’entreprise extraordinaire du…
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[QA préfet] Question de Nicole Creusot sur le financement des EHPAD

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Nicole CREUSOT – Vice-présidente déléguée à l’enseignement supérieur et à la culture Conseillère départementale du canton de Nancy-3   Tarification des EHPAD Monsieur le Préfet, La réforme de la…
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[QA préfet] Question d’Agnès Marchand sur le financement de l’accueil des mineurs non accompagnés

SESSION DU 25 Septembre 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ au Préfet de Meurthe-et-Moselle Agnès Marchand, vice-présidente déléguée à l’enfance, la famille, la santé et le développement social Financement de l’accueil des mineurs non-accompagnés Monsieur le Préfet, Comme vous le savez, le Département…
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Intervention de Pascal SCHNEIDER sur le compte administratif 2016 et le budget supplémentaire 2017

Session du 29 juin 2017 Consulter l’intervention en pdf. Pascal SCHNEIDER, président de la commission Développement et Insertion Conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Monsieur le Président, Mes cher.e.s collègues, Les rapports qui nous sont présentés aujourd’hui nous conduisent d’une…
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Intervention de Véronique BILLOT sur le Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes en difficulté (PDALHPD)

Session du 29 juin 2017 Véronique BILLOT, déléguée du territoire du Grand Nancy Conseillère départementale du canton de Nancy 2 Intervention sur le rapport du « Plan Départemental d’Action pour le Logement et de l’Hébergement des Personnes en Difficulté (PDALHPD) » Consulter…
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Intervention de Valérie Beausert-Leick sur le rapport d’activité des services

Session du 29 juin 2017 Valérie BEAUSERT-LEICK, 1ère vice-présidente déléguée à la solidarité avec les territoires et aux stratégies d’aménagement Conseillère départementale du canton de Laxou Rapport d’activité des services Consulter l’intervention en pdf. Seul le prononcé fait foi. Monsieur le…
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Question d’actualité de Michèle PILOT sur la préservation des savoir-faire de nos filières

Session du 29 juin 2017 | Question d’actualité Michèle PILOT, présidente de groupe Conseillère départementale du canton de Toul Préservation des savoir-faire de nos filières Monsieur le Président, Mes chers collègues, Le rachat des cristalleries de Baccarat par un fonds d’investissement…
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Question d’actualité de Gauthier BRUNNER sur les dégâts de grêle sur le vignoble et les productions locales

Session du 29 juin 2017 | Question d’actualité Gauthier Brunner, délégué du territoire Terres de Lorraine Conseiller départemental du canton de Meine au Saintois Dégâts de la grêle et des aléas climatiques sur le vignoble et les productions locales Monsieur…
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