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Question au Préfet | Tirs de nuit du renard

Question au Préfet | Tirs de nuit du renard

par GSER | 26/Sep/2018 | 2018, Environnement et agriculture, Sessions, Sylvie Duval

Tirs de nuit du renard Question de Sylvie CRUNCHANT, conseillère départementale du canton de Vandoeuvre-lès-Nancy 📄Télécharger Monsieur le Préfet, Depuis longtemps, le renard est malheureusement considéré comme nuisible alors que la communauté scientifique a...
Question au Préfet | Nuisances sonores de l’A31 à Champigneulles et Maxéville

Question au Préfet | Nuisances sonores de l’A31 à Champigneulles et Maxéville

par GSER | 26/Sep/2018 | 2018, Habitat, infrastructures et routes, Laurent Trogrlic, Patricia Daguerre, Sessions, Val de Lorraine

Pollution sonore due à l’A31 sur les communes de Champigneulles et Maxéville Question de Patricia DAGUERRE JACQUE et Laurent TROGRLIC, conseillers départementaux du canton Val de Lorraine Sud Monsieur le Préfet, En tant que conseillers départementaux du canton...
Question au Préfet | Évaluation des Mineurs Non Accompagnés

Question au Préfet | Évaluation des Mineurs Non Accompagnés

par GSER | 25/Sep/2018 | 2018, Catherine Boursier, Sessions, Solidarités et insertion

Nouvelles dispositions relatives à l’évaluation des MNA Question de Catherine BOURSIER, déléguée au Territoire Val de Lorraine Monsieur le Préfet, Les différentes déclarations du gouvernement et les conclusions de la Mission nationale mineurs non accompagnés (MNA)...
Question au préfet | Nouvelle baisse de contrats aidés

Question au préfet | Nouvelle baisse de contrats aidés

par GSER | 25/Sep/2018 | 2018, Enfance-famille et santé, Pierre Baumann, Sessions

Nouvelle baisse de contrats aidés Question de Pierre BAUMANN, Conseiller départemental du canton de Laxou Monsieur le Préfet, Dans la continuité de la politique engagée en 2017, le Premier Ministre a annoncé à la fin du mois dernier une nouvelle vague de réduction du...
Question au préfet | Avenir des dessertes ferroviaires et impacts sur les gares locales

Question au préfet | Avenir des dessertes ferroviaires et impacts sur les gares locales

par GSER | 25/Sep/2018 | 2018, Frédéric Maguin, Habitat, infrastructures et routes, Sessions

Avenir des dessertes ferroviaires et impacts sur les gares locales Question de Frédéric MAGUIN,  président de la commission Environnement – Conseiller départemental du canton de Nancy-3  Monsieur le Préfet, A l’annonce de la SNCF de supprimer les liaisons...
Question au préfet | Retards de versement des aides européennes à la conversion bio

Question au préfet | Retards de versement des aides européennes à la conversion bio

par GSER | 25/Sep/2018 | 2018, Environnement et agriculture, Patricia Daguerre, Sessions

Patricia DAGUERRE-JACQUE, présidente de la commission EducationConseillère départementale du canton Val de Lorraine Sud Monsieur le Préfet, L’an dernier notre collectivité mettait en place un dispositif exceptionnel d’avance de trésorerie sur les exploitations...
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