Sessions

Compte-rendu des réunions publiques et sessions

Pacte pour l’économie locale : bilan de la commande publique 2016

Lors de la session du 27 septembre 2017, l’assemblée a validé la poursuite du pacte pour l’économie locale s’inscrivant dans une démarche économique de pilotage de l’achat public et de portage de l’investissement public. La commande publique, levier de soutien à…
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Intervention de Catherine BOURSIER sur le soutien départemental à la profession agricole

Session du 27 septembre 2017 Catherine BOURSIER, déléguée au Territoire Val de Lorraine Conseillère départementale du canton Entre Seille et Meurthe Seul le prononcé fait foi. Monsieur le Président, Mes chers collègues, Ici même, lundi matin, Monsieur le Préfet confirmait…
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[SESSION] MOTION POUR LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR TOUS ET PARTOUT DANS LA RÉGION GRAND EST

Session du 27 septembre 2017 MOTION « POUR LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR TOUS ET PARTOUT DANS LA RÉGION GRAND EST » Motion déposée par les élus des groupes Socialiste, écologiste et républicain – Front de gauche, du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle….
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[QA PRÉFET] Question d’Antony CAPS sur la diminution des contrats aidés

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Antony CAPS, vice-président délégué à l’éducation,à la citoyenneté et aux sports Conseiller départemental du canton Entre Seille et Meurthe Evolution du nombre de contrats aidés dans les collèges Monsieur le…
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[QA PRÉFET] Question de Pascal SCHNEIDER sur le retard de paiement des aides PAC – Pilier 2

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Pascal SCHNEIDER, conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Retard des paiements des aides de la PAC par l’ASP Monsieur le Préfet, Alors que l’agriculture française traverse une crise importante,…
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[QA PRÉFET] Question de Michèle PILOT sur l’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Michèle PILOT,  vice-présidente déléguée aux ressources humaines Conseillère départementale du canton de Toul L’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle Monsieur le Préfet, Lors du comité central d’entreprise extraordinaire du…
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Intervention de Pascal SCHNEIDER sur le compte administratif 2016 et le budget supplémentaire 2017

Session du 29 juin 2017 Consulter l’intervention en pdf. Pascal SCHNEIDER, président de la commission Développement et Insertion Conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Monsieur le Président, Mes cher.e.s collègues, Les rapports qui nous sont présentés aujourd’hui nous conduisent d’une…
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Intervention de Véronique BILLOT sur le Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes en difficulté (PDALHPD)

Session du 29 juin 2017 Véronique BILLOT, déléguée du territoire du Grand Nancy Conseillère départementale du canton de Nancy 2 Intervention sur le rapport du « Plan Départemental d’Action pour le Logement et de l’Hébergement des Personnes en Difficulté (PDALHPD) » Consulter…
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