Terres de Lorraine | Aides et subventions – Octobre 2023

La commission permanente du 9 octobre 2023 a attribué les subventions et dotations suivantes sur le territoire de Terres de Lorraine.

INSERTION

Développement des actions d’insertion

• 116 000 € à AGIL à Toul pour l’exercice 2023

Développement des actions d’insertion – Actions support à l’accompagnement des allocataires du RSA

• 21 537 € à la Maison de l’Emploi Terres de Lorraine pour l’action « Plate-forme mobile Santé et Insertion »

Aides aux territoires

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023

• 1 663 510 € versés aux communes du département
• 26 147 € versés aux EPCI

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation – Répartition du produit 2022

• 3 068 276 € versés aux communes du département

Collèges

Aides et dotations diverses

Aide à l’approvisionnement en denrées locales

• 4 530 € au Collège Jacques-Grüber à Colombey-les-Belles
• 4 230 € au Collège Amiral-de-Rigny à Toul
• 4 139 € au Collège Jacques-Callot à Neuves-Maisons
• 2 808 € au Collège Valcourt à Toul
• 2 649 € au Collège Robert-Géant à Vézelise
• 2 420 € au Collège Jules-Ferry à Neuves-Maisons

Dotations de fonctionnement des collèges publics – Travaux urgents

• 941 € au Collège Valcourt à Toul pour le fluide frigorigène et joint téflon sur vanne