Territoires et citoyens

Question de Jennifer Barreau sur la politique sportive départementale et les Jeux Olympiques

Session de mars 2023 Question d’actualité à la Présidente du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle Madame la Présidente, Les prochains Jeux Olympiques d’été se tiendront à Paris en 2024. Ils se déclineront dans l’ensemble du pays, via Terre de Jeux, et…
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Le Département s’engage pour la transition énergétique !

Depuis 2016, plus de 500 000 € ont été investis pour le remplacement des luminaires de l’éclairage public par des LED, qui sont moins consommatrices, plus efficaces et plus durables. Dernier exemple en date : une subvention de 41 115 € a…
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Question de Sylvain Mariette sur la participation citoyenne

Session de septembre 2022 Questions d’actualité au Préfet Monsieur le Préfet, La participation citoyenne, l’engagement et la reconnaissance des corps intermédiaires dans notre vie démocratique sont des maillons essentiels de notre pacte républicain pour accompagner les enjeux fondamentaux du vivre…
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Question de Michèle Pilot sur le projet INSERRE à Toul

Session de septembre 2022 Questions d’actualité au Préfet Monsieur le Préfet, En février 2020, Madame Belloubet, ministre de la Justice, annonçait la construction de trois prisons expérimentales nommées InSERRE, Innover pour des Structures Expérimentales de Responsabilisation et de Réinsertion par…
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La session départementale de mars 2022 dédiée au projet départemental 2022-2028 | En résumé

L’ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE S’EST RÉUNIE EN SÉANCES PLÉNIÈRES LES 21, 22 et 24 mars 2022. Le projet départemental de mandat. a ainsi été adopté. ✔️ Adoption du projet départemental 2022-2028 16 questions d’actualité à la présidente 18 rapports et 1 motionà…
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Question de Jennifer Barreau sur l’urgence climatique et les possibilités d’évaluation de l’empreinte écologique de la collectivité

Session du 22 mars 2022 | Questions d’actualité Question de Jennifer BARREAU, conseillère départementale du canton de Pont-à-Mousson déléguée au territoire Val de Lorraine L’urgence climatique et les possibilités d’évaluation de l’empreinte écologique de la collectivité Madame la Présidente, chers…
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Question d’actualité | Vincent HAMEN sur la conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise

Session départementale du 22 novembre 2021 | Questions d’actualité Retour de la conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise Question de Vincent HAMEN, vice-président délégué au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de Chaynesse KHIROUNI, présidente du Conseil départemental Seul le prononcé fait foi….
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Question au Préfet | Vincent HAMEN sur la nouvelle imposition des frontaliers

Session départementale du 20 septembre 2021 | Questions au Préfet Nouveau mode de calcul pour l’imposition collective sur les revenus pour les travailleurs frontaliers du Grand-Duché de Luxembourg Vincent HAMEN, vice-président au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de M….
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