Session de mars 2023 Question d’actualité à la Présidente du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle Madame la Présidente, Les prochains Jeux Olympiques d’été se tiendront à Paris en 2024. Ils se déclineront dans l’ensemble du pays, via Terre de Jeux, et…
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Motion adoptée à l’unanimité de l’assemblée départementale lors de la session de décembre 2022. Motion sur l’engagement du Département dans la lutte contre l’antisémitisme Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29, Considérant que le Conseil départemental…
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Depuis 2016, plus de 500 000 € ont été investis pour le remplacement des luminaires de l’éclairage public par des LED, qui sont moins consommatrices, plus efficaces et plus durables. Dernier exemple en date : une subvention de 41 115 € a…
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Session de septembre 2022 Questions d’actualité au Préfet Monsieur le Préfet, La participation citoyenne, l’engagement et la reconnaissance des corps intermédiaires dans notre vie démocratique sont des maillons essentiels de notre pacte républicain pour accompagner les enjeux fondamentaux du vivre…
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Session de septembre 2022 Questions d’actualité au Préfet Monsieur le Préfet, En février 2020, Madame Belloubet, ministre de la Justice, annonçait la construction de trois prisons expérimentales nommées InSERRE, Innover pour des Structures Expérimentales de Responsabilisation et de Réinsertion par…
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L’ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE S’EST RÉUNIE EN SÉANCES PLÉNIÈRES LES 21, 22 et 24 mars 2022. Le projet départemental de mandat. a ainsi été adopté. ✔️ Adoption du projet départemental 2022-2028 16 questions d’actualité à la présidente 18 rapports et 1 motionà…
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2022, Actualités, Anthony Perrin, Antony Caps, Audrey Bardot, Barbara Thirion, Catherine Boursier, Chaynesse Khirouni, Denis Kieffer, Développement et attractivité, Elus, Emilien Martin-Triffandier, Finances et ressources, Jennifer Barreau, Jeunesse, éducation et culture, Lionel Adam, Marie Al Kattani, Marie-José Amah, Michèle Pilot, Nos actions, Pascal Schneider, Session de mars 2022, Sessions, Séverin Lamotte, Solidarités et insertion, Stéphane Hablot, Sylvain Mariette, Sylvie Balon, Sylvie Duval, Territoires et citoyens, Vincent Hamen
Session du 22 mars 2022 | Questions d’actualité Question de Jennifer BARREAU, conseillère départementale du canton de Pont-à-Mousson déléguée au territoire Val de Lorraine L’urgence climatique et les possibilités d’évaluation de l’empreinte écologique de la collectivité Madame la Présidente, chers…
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Commission Permanente | 7 mars 2022 Fidèle à sa tradition de solidarité internationale, le Département de Meurthe-et-Moselle se mobilise en soutien à la population ukrainienne. A l’occasion de la commission permanente qui s’est réunie le 7 mars 2022, l’Assemblée départementale…
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Session départementale du 22 novembre 2021 | Questions d’actualité Retour de la conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise Question de Vincent HAMEN, vice-président délégué au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de Chaynesse KHIROUNI, présidente du Conseil départemental Seul le prononcé fait foi….
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Session départementale du 20 septembre 2021 | Questions au Préfet Nouveau mode de calcul pour l’imposition collective sur les revenus pour les travailleurs frontaliers du Grand-Duché de Luxembourg Vincent HAMEN, vice-président au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de M….
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