Territoires et Citoyens

La session départementale de mars 2022 dédiée au projet départemental 2022-2028 | En résumé

L’ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE S’EST RÉUNIE EN SÉANCES PLÉNIÈRES LES 21, 22 et 24 mars 2022. Le projet départemental de mandat. a ainsi été adopté. ✔️ Adoption du projet départemental 2022-2028 16 questions d’actualité à la présidente 18 rapports et 1 motionà…
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Question de Jennifer Barreau sur l’urgence climatique et les possibilités d’évaluation de l’empreinte écologique de la collectivité

Session du 22 mars 2022 | Questions d’actualité Question de Jennifer BARREAU, conseillère départementale du canton de Pont-à-Mousson déléguée au territoire Val de Lorraine L’urgence climatique et les possibilités d’évaluation de l’empreinte écologique de la collectivité Madame la Présidente, chers…
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Question d’actualité | Vincent HAMEN sur la conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise

Session départementale du 22 novembre 2021 | Questions d’actualité Retour de la conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise Question de Vincent HAMEN, vice-président délégué au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de Chaynesse KHIROUNI, présidente du Conseil départemental Seul le prononcé fait foi….
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Question au Préfet | Vincent HAMEN sur la nouvelle imposition des frontaliers

Session départementale du 20 septembre 2021 | Questions au Préfet Nouveau mode de calcul pour l’imposition collective sur les revenus pour les travailleurs frontaliers du Grand-Duché de Luxembourg Vincent HAMEN, vice-président au transfrontalier et aux relations internationales Réponse de M….
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