2017

Sessions de l’année 2017

Intervention de Michèle PILOT sur la coopération transfrontalière

Session du 20 novembre 2017 | Débat à la Maison de la Grande Région à Esch-sur-Alzette Michèle PILOT, Président du groupe socialiste, écologiste et républicain Rapport de coopération transfrontalière Madame la Présidente de la Grande région, Madame la Ministre, Tout d’abord,…
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Intervention de Catherine BOURSIER sur le soutien départemental à la profession agricole

Session du 27 septembre 2017 Catherine BOURSIER, déléguée au Territoire Val de Lorraine Conseillère départementale du canton Entre Seille et Meurthe Seul le prononcé fait foi. Monsieur le Président, Mes chers collègues, Ici même, lundi matin, Monsieur le Préfet confirmait…
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[SESSION] Motion pour la gratuité des transports scolaires

Session du 27 septembre 2017 MOTION « POUR LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR TOUS ET PARTOUT DANS LA RÉGION GRAND EST » Motion déposée par les élus des groupes Socialiste, écologiste et républicain – Front de gauche, du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle….
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[QA PRÉFET] Question de Véronique BILLOT sur la sécurité dans le quartier du Plateau de Haye

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Sécurité dans le quartier du Plateau de Haye Véronique BILLOT, déléguée au territoire du Grand Nancy Conseillère départementale du canton de Nancy-2 Monsieur le préfet, J’ai participé le 06…
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[QA PRÉFET] Question d’Antony CAPS sur la diminution des contrats aidés

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Antony CAPS, vice-président délégué à l’éducation,à la citoyenneté et aux sports Conseiller départemental du canton Entre Seille et Meurthe Evolution du nombre de contrats aidés dans les collèges Monsieur le…
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[QA PRÉFET] Question de Pascal SCHNEIDER sur le retard de paiement des aides PAC – Pilier 2

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Pascal SCHNEIDER, conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Retard des paiements des aides de la PAC par l’ASP Monsieur le Préfet, Alors que l’agriculture française traverse une crise importante,…
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[QA PRÉFET] Question de Michèle PILOT sur l’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Michèle PILOT,  vice-présidente déléguée aux ressources humaines Conseillère départementale du canton de Toul L’avenir de Saint-Gobain Pont-à-Mousson en Meurthe-et-Moselle Monsieur le Préfet, Lors du comité central d’entreprise extraordinaire du…
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[QA préfet] Question de Nicole Creusot sur le financement des EHPAD

SESSION DU 25 SEPTEMBRE 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ AU PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Nicole CREUSOT – Vice-présidente déléguée à l’enseignement supérieur et à la culture Conseillère départementale du canton de Nancy-3   Tarification des EHPAD Monsieur le Préfet, La réforme de la…
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[QA préfet] Question d’Agnès Marchand sur le financement de l’accueil des mineurs non accompagnés

SESSION DU 25 Septembre 2017 QUESTION D’ACTUALITÉ au Préfet de Meurthe-et-Moselle Agnès Marchand, vice-présidente déléguée à l’enfance, la famille, la santé et le développement social Financement de l’accueil des mineurs non-accompagnés Monsieur le Préfet, Comme vous le savez, le Département…
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Intervention de Pascal SCHNEIDER sur le compte administratif 2016 et le budget supplémentaire 2017

Session du 29 juin 2017 Consulter l’intervention en pdf. Pascal SCHNEIDER, président de la commission Développement et Insertion Conseiller départemental du canton de Neuves-Maisons Monsieur le Président, Mes cher.e.s collègues, Les rapports qui nous sont présentés aujourd’hui nous conduisent d’une…
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