Session du 29 novembre 2018 | Motion Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France sur la Directive Européenne du Temps de Travail (DETT) Le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle RAPPELLE Que chaque jour sur le territoire national, les sapeurs-pompiers de France…
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Session septembre 2018 | Motion Dans le contexte de la réorganisation des liaisons ferroviaires Nord/Sud de transport de voyageurs de la SNCF, le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle souhaite réaffirmer son positionnement en faveur du maintien des dessertes ferroviaires départementales et…
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Session de septembre 2018 | Motion Etablissement public de santé, le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy regroupe plusieurs sites hospitaliers de la métropole nancéienne situés sur les villes de Nancy et Vandœuvre-lès-Nancy. Positionné parmi les meilleurs hôpitaux publics…
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Session du 26 mars 2018 | Intervention de groupe sur la motion déposée par la majorité Michèle PILOT, présidente de groupe Pour une réforme structurelle du financement de la perte d’autonomie (motion) Seul le prononcé fait foi. Monsieur le Président,…
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Session du 24 novembre 2017 | Motion Motion déposée par le groupe socialiste, écologiste et républicain et adoptée à l’unanimité en session du 24 novembre 2017 Version téléchargeable en pdf. Dans le cadre du projet de loi de finances 2018…
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Motion déposée à la demande de Catherine BOURSIER, déléguée du territoire Val de Lorraine et conseillère départementale du canton Entre Seille et Meurthe et adoptée en session le 30 mars 2017. A l’heure où la région Grand Est engage sa…
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